Accueil marques.expert
/
Marques déposées par QUESSADA Dominique - CHANET Philippe
/
ESPRIT OUVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT OUVERT
QUESSADA Dominique - CHANET Philippe

Numéro de dépôt :
96630435
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque ESPRIT OUVERT

Déposée le 18 juin 1996 par QUESSADA Dominique - CHANET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT OUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est QUESSADA Dominique - CHANET Philippe, domicilié(e) 69, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque ESPRIT OUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT OUVERT est expirée depuis le 18 juin 2006.

QUESSADA Dominique - CHANET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHAOS


QUESSADA Dominique - CHANET Philippe - 69, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Publicité et affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, infor- mations ou renseignements d'affaire. Conseils en matière de communication au public, conseils en matière de publicité et de création publicitaire et artistique